Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAFT
SAFT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1582211
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2030

Présentation de la marque SAFT

Déposée le 27 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFT domicilié(e) 26 quai Charles Pasqua - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 703 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. Hirsch Marc Roger domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque SAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAFT arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

SAFT a également déposé les autres marques suivantes : SAFT SHP , SAFTLIGHT , VIGIE , VOLTAMAG , ROVA , SAFT KPH , SAFT VE , SAFT VXP , (Marque figurative) , GARDAPILE LE COURANT VERT


SAFT, Société par actions simplifiée - 26 quai Charles Pasqua - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 383703873


HIRSCH & ASSOCIES, M. Hirsch Marc Roger - 137 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158484 - Publication au BOPI 1993-05-10

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168567 - Publication au BOPI 2000-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 6 janvier 2005 - Gage radié n°405387 - Publication au BOPI 2005-01-06

Inscription le 21 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297816 - Publication au BOPI 2000-03-21

Inscription le 10 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158485 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 21 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°297817 - Publication au BOPI 2000-03-21

Inscription le 11 février 2003 - Changement d'adresse n°365562 - Publication au BOPI 2003-02-11

Inscription le 3 février 2004 - Gage constitué n°385971 - Publication au BOPI 2004-02-03

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2010 n°2427216 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Inscription le 1 février 2016 - Changement de forme juridique n°662063 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 1 juillet 2019 - Changement d'adresse n°761270 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737848 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

Produits chimiques pour l'industrie.Métaux en masse, lingots, barres, feuilles, fils, débris;matériel fixe ou roulant de chemins de fer;câbles métalliques;pièces pour constructions métalliques;quincaillerie, ferronnerie, serrurerie.Machines-outils, machines à coudre et leurs organes, machines agricoles, instruments de culture et leurs organes;machines et appareils divers et leurs organes;courroies de transmission;ascenseurs, monte-charges.Outils à main;meules diverses, instruments de culture et leurs organes.Tous appareils, articles et accessoires d'électricité et en particulier des accumulateurs et piles électriques;instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes;poids et mesures, balances;matériel d'enseignement.Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie.Calorifères, appareils de ventilation;articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson.Appareillage, machines et dispositifs pour l'aérostation, appareils et machines d'aviation;automobiles et vélocipèdes.Chronométrie.Imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, papiers et documents de réclame;objets d'art et d'ornement peints, gravés, litographiés, photographies, caractères d'imprimerie;matériel d'enseignement;cartes, plans.Cannes, parapluies, parasols, malles, sacs et trousses.Objets d'art et d'ornement sculptés;mobiliers d'école.Porcelaines, faïences, poteries.Jouets, jeux divers;articles de pêche et de sport.Articles pour fumeurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux de laboratoires, essais, études, évaluations, estimations, recherches et établissement de rapports d'ingénieurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.